Rendre lisibles les Conditions générales et Termes d'utilisation

Il n’y a pas si longtemps, je t’expliquais l’importance des conditions générales (CG) et termes d’utilisation (TdU), abrégés EULA (End User Licence Agreement) ou TOS (Terms of Service) dans le milieu informatique. Ces contrats posent deux problèmes : tout d’abord, ils sont incompréhensibles pour le commun des mortels car bourrés de jargon juridique et de formulations alambiquées ; enfin, personne ne les lit par manque de temps, d’intérêt.

Qui a lu les termes de la licence iTunes quand il l’a installé après avoir acheté un iPhone ? Qui a lu la licence d’Android ? Celle de Windows ? Les conditions générales de Facebook ? HTC ? Amazon ?

Dernièrement, un étudiant, Gregg Bernstein, a travaillé là-dessus dans le cadre de son Master et a réussi à rendre ces TOS plus lisibles, plus compréhensibles, plus rapides à lire. Bref, plus facile à digérer. Et le résultat est très réussi. De plus, cela renforce la position des entreprises car ces contrats seront plus simples à appliquer (bien que ce soit aussi dans leur avantage que l’utilisateur ne les lise pas). En même temps, l’utilisateur est désormais au courant des restrictions d’utilisation, de garantie, etc. et il ne les découvre plus seulement au moment où il y a un problème.

Gregg Bernstein s’est attaqué au contrat de licence d’iTunes. Voici à quoi il ressemble tel qu’Apple le soumet à l’utilisateur.

Voici à quoi il ressemble après les retouches de Gregg Bernstein :

Au lieu d’un texte de plus de 4'000 mots, on se retrouve avec six petites pages à parcourir (et comprendre) rapidement.

Espérons que les entreprises adopteront ce type de forme de contrat à l’avenir… avant que ces contrats ne disparaissent totalement.