Question insolite : sexe, sperme, femme enceinte, consentement et responsabilité juridique de l'homme

Internet regorge d’endroits d’où l’on ressort bouche bée. Lundi, en surfant sur le web et en me laissant porter de site en site (vivent les “cet article pourrait vous intéresser” et autres combines), je suis tombé sur une question juridique insolite, et un peu crue. Pourtant, je me dis qu’elle a dû, doit et devra, une fois, peut-être traverser l’esprit d’un homme. Et, très sérieusement, je vais y répondre.

La question, traduite de l’anglais, est la suivante :

De l’application de la LSCPT aux fournisseurs de services de VoIP

Le mois dernier, en collaboration avec mon co-stagiaire Me Cédric Bocquet, nous avons écrit et publié un article dans la revue juridique hebdomadaire Jusletter. Le sujet concernait l’application de la loi fédérale sur la surveillance des communications par poste et télécommunications aux fournisseurs de services de VoIP, comme Skype ou FaceTime. Au delà de l’aspect purement juridique et théorique, nous avons donné quelques exemples et également conseillé une marche à suivre pour les avocats qui seraient confrontés à une situation comme celle-ci. En voici le résumé et le PDF.

[Infographie] Comment utiliser une image sur Internet sans violer le droit d'auteur ?

Tout parent apprend à ses enfants ce principe : on ne prend pas ce qui ne nous appartient pas. Ce n’est pas un concept très compliqué. Cependant, Internet a quelque peu changé la donne, et c’est tellement la jungle que tout le monde pense que tout est gratuit, qu’il n’y a qu’à se servir. Par exemple, pour un blogueur qui publie des articles, comme moi, il faut des illustrations, des images. Comment les trouver et les utiliser légalement ? Voici quelques explications et le raisonnement à suivre.

Les parents peuvent-ils être responsables juridiquement aux côtés de leur enfant accusé de diffamation ?

Aux États-Unis, les parents d’un mineur (16 ans actuellement) qui a créé une page Facebook en 2011 pour se moquer d’un camarade de classe auraient violé leur devoir de supervision et de contrôle quant à l’usage qui est fait d’un ordinateur et compte Internet par leur enfant et font désormais face à des sanctions, pénales et/ou civiles. Qu’en est-il en Suisse ?

Résumé du jugement US

Le jugement ne dit pas si les parents seront jugés ou non, car le recours dont il est question visait à casser le jugement précédent qui a accordé une demande pour un summary jugement, ce qui signifie que le tribunal a estimé qu’un procès n’était pas nécessaire.

Quand on protège le design d'un... cure-dent.

Les États-Unis n’en sont pas à leur premier coup. En matière de brevet et de design, on protège tout et n’importe quoi outre-Atlantique. Évidemment, quand on utilise un modèle économique basé, entre autres, sur la propriété intellectuelle, tout le monde cherche à se prémunir de tout. Le rêve américain du 21e siècle n’est plus d’être propriétaire d’une maison, mais d’être détenteur de brevets. C’est moins pratique pour inviter quelqu’un en cure-dent.